Taxes portuaires
Redevances applicables aux navires pilotables
Un navire devient pilotable dès que son volume atteint 1 500 m³. Le volume se calcule avec la formule V = L × l × Tme, où L est la longueur, l la largeur maximale et Tme le tirant d'eau maximal d'été.
Les redevances concernent le pilotage et le balisage, l'amarrage, le désamarrage et le séjour.
Redevances applicables aux navires non pilotables
Les navires de moins de 1 500 m³ ne sont pas obligatoirement pilotables. Ils paient une redevance de balisage, d'abri et d'usage du plan d'eau protégé, calculée selon le même volume V.
Barème applicable aux marchandises
Il concerne les droits de passage des marchandises à l'importation et à l'exportation, en transit et en transbordement, ainsi que les droits sur les passagers.
Redevances d'occupation
Elles se répartissent en quatre catégories :
- les terre-pleins banalisés ;
- les installations non banalisées adjacentes au quai ;
- les installations non banalisées non adjacentes au quai ;
- les installations situées hors de la barrière douanière.
Les marchandises bénéficient de 7 jours gratuits à l'importation et à l'exportation sur les terre-pleins banalisés. Au-delà, une majoration de 30 % s'applique.